Télécharger Le Code Civil français complet gratuitement
Alors quoi de mieux, pour en prendre connaissance que quelques illustrations et, surtout, de pouvoir le télécharger pour pouvoir en consulter la dernière version ( 2016 ), à tête reposée ?
Le Code civil des Français.
Appelé plus couramment " Code Civil ", ou de par habitude " Code Napoléon ", il regroupe toutes les Lois relatives au Droit Civil Français, autrement dit tout ce qui concerne le statut des personnes, le statut des biens, et les relations entre les personnes privées.Promulgué par l'empereur Napoléon Bonaparte, le 21 mars 1804 ( officiellement le 30 ventôse de l'an XII ), il subit de nombreuses modifications avec le temps mais demeure toujours la base, le fondement d'une des grande partie du Droit français avec désormais la publication d'éditions mises à jour régulières.
Code Napoléon : estampe d'époque ." Sa Majesté l'Empereur et Roi montre à l'Impératrice-Reine les articles du Code civil, qu'il vient de terminer " ( BNF ).
La complexité du Code Civil.
Si vous en avez l'envie ou la vocation, si le métier d'avocat vous tente, si vous êtes simplement curieux de vos droits par nature, ou si vous rêvez d'avoir un cabinet d'avocats au barreau de Paris , ou d'ailleurs, consulter le Code Napoléon est une chose, connaître le Code Civil sur le bout des doigts en est encore une autre, car si la masse de textes qui y est inscrit est énorme, rien que son histoire et ses différentes évolutions en révèlent elles aussi la complexité réelle ...
Code Napoléon : édition ' impériale '.
Code Civil : édition originale .
Déjà là, ça commence très fort dans les archives, mais ce n'est juste une question de date ou de calendrier, pour l'instant ... Le reste sera beaucoup plus complexe au fur et à mesure des évolutions ou modifications que le temps apportera.
Télécharger le Code Civil français.
Cette édition, mise à jour le 20 novembre 2016 est actuellement la dernière en vigueur. Elle est régulièrement misse à jour, ou vous pouvez également ne consulter 'que' les mises à jour postérieures sur le site officiel de " Legifrance " ( https://www.legifrance.gouv.fr/ ).Elle est éditée, ici, au format .PDF pour que vous puissiez soit l'imprimer, soit la consulter directement, et ne contient pas moins de 679 pages, allant de l'article 1 à l'article 2534 ... Elle comprend donc l'ensemble de tous les textes de Loi actuels, jusque ceux de l'année 2015 ainsi que ceux ajoutés et entrés en vigueur en 2016 ...
Il vous suffit de cliquer ci-dessous pour télécharger le "zip" dont vous pourrez extraire l'ensemble du fichier contenant le Code Civil des Français, une consultation qui peut s'avérer utile, qui pet aussi apporter quelques renseignements, et qui se doit d'être obligatoire pour tous ceux et celles qui doivent en connaître et maîtriser le contenu ... :)
Bon téléchargement et surtout ... bonne lecture ... ;)
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#1 - Max a dit :